Déposée le 1 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRÉATION Brigade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCE HOLDING domicilié(e) 140 allée des Frênes,
Parc du Puy d'Or,
69760 LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CRÉATION Brigade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSCO FRANCE HOLDING SAS, SAS - 140 allée des Frênes,
Parc du Puy d'Or,
69760 LIMONEST - France - SIREN 812618502
Mark & Law,
Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes,
Bât.B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Inscription le 11 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788500 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2752046 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23
Légumes et fruits conservés, congelés, séchés et cuits, viande, volailles, gibier, poissons et produits, alimentaires provenant de la pêche, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation. ;
Café, extraits de café et préparations à base de café ; succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux,, poudings ; glaces comestibles, liants et poudres pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CRÉATION Brigade"